MENTIONS LEGALES

PIERRE REVENTE (marque commerciale de Confluence Properties) est une marque déposée en classe 35,36 et 43 à l'INPI.

L'activité de PIERRE REVENTE relève de la loi n° 70-9 du 02 janvier 1970 réglementant la profession d'agent immobilier. PIERRE REVENTE, marque commerciale de la Société Confluence Properties au capital de 17 750 euros.

• Siège social : 13 rue des emeraudes - CS 90118 LYON CEDEX 06
• Immatriculée au R.C.S. de Lyon sous le numéro 523 303 071
• Carte professionnelle de transaction sur immeubles et fonds de commerce numéro : 103180
• Code APE : 6831Z

Garantie financière à hauteur de 120 000€ souscrite auprès de la Caisse de Garantie de l'Immobilier - GALIAN

Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de COVEA RISKS

Informations

Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs. Les informations contenues sur ce site, (produits, descriptifs,...) sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications sans préavis, ni mises à jour sur le site. L'ensemble des informations du site, photos, descriptifs et tarifs sont non contractuels.

Mentions relatives à la protection des informations personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à Confluence Properties et lui sont nécessaires pour assurer sa prestation de vente à distance. Les informations enregistrées sont réservées à l'usage exclusif de Confluence Properties et ne peuvent être communiquées à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer en envoyant un courrier à l'adresse suivante :

• Confluence Properties
• 13 rue des Emeraudes
• 69006 Lyon

En plus, Confluence Properties s'engage à ne pas communiquer à des fins commerciales, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Droits d'auteur - Droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

Toutes les marques citées et logos utilisés sur ce site sont des marques ou logos déposés par leurs propriétaires respectifs.

Barème transaction

Honoraires de vente : 11% HT maximum du prix de vente, avec un minimum de 6250€ HT par lot.

Information relative aux cookies

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts. Ces cookies ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

Information relative à l'analyse de fréquentation du site

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse web fourni par Google, Inc. ("Google"). Google Analytics utilise des "cookies", qui sont des fichiers texte placés sur les ordinateurs des visiteurs ayant pour but d'aider les opérateurs de sites web à analyser comment les visiteurs utilisent leur site. Les informations générées par le cookie à propos de la manière dont les visiteurs utilisent le site web seront généralement transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis.

Sur ce site web, l'anonymisation de l'adresse IP a été activée. L'adresse IP des utilisateurs de Google des membres des états de l'union européenne, ou de tout autre pays ayant contracté l'accord sur l'Espace économique européen sera raccourcie. L'adresse IP complète sera transférée uniquement dans des cas exceptionnels sur un serveur de Google aux États-Unis, et sera raccourcie ensuite sur celui-ci. Pour le compte de l'opérateur du site web, Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer le site pour ses utilisateurs, pour compiler des rapports sur l'activité du site web, et pour fournir d'autres services relatifs à l'activité du site web et de l'utilisation d'Internet pour les opérateurs du site web.

Google n'associera pas les adresses IP transférées dans le cadre de Google Analytics avec toute autre donnée utilisée par Google. Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en paramétrant l'option appropriée dans votre navigateur web. Veuillez néanmoins garder à l'esprit qu'en faisant cela, vous pourriez ne pas être en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités de ce site web.

De plus, les utilisateurs peuvent empêcher la récolte des données relatives à leurs utilisation du site web (y compris leur adresse IP) générées par le cookie et l'utilisation des données par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in pour le navigateur disponible à cette adresse : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr